Pendant les travaux

Avant le démarrage des travaux : baliser la canalisation

Au moins 48 heures avant le début des travaux, vous devez prendre contact avec le transporteur. Celui-ci enverra un surveillant chargé de baliser gratuitement l'emplacement de la canalisation à l'aide de peinture ou de bornes de repérage. Par ailleurs, les consignes de sécurité seront parcourues avec le chef de chantier.

Les bornes de repérage ou les marquages mis en place par le patrouilleur ne peuvent en aucun cas être enlevés.

Avant le démarrage des travaux : toujours réaliser des fouilles

Les bornes de repérage et les marquages mis en place par le surveillant indiquent l'emplacement de la canalisation. L'emplacement exact et la profondeur de la canalisation doivent toujours être confirmés par un nombre suffisant de fouilles réalisées en présence du surveillant.

Les fouilles ne peuvent être réalisées qu'à l'aide d'une bêche et d'une pelle. Dans certaines circonstances exceptionnelles, il est admis d'ôter une couche supérieure dure (par exemple une partie du revêtement d'une chaussée) à l'aide de moyens mécaniques, à condition :

• que le surveillant soit présent pendant le déblayage de cette couche de surface;
• qu'un terrassier soit présent près de la machine pour guider les opérations;
• que tout ce qui se trouve sous la couche de surface soit déblayé à l'aide d'une bêche et d'une pelle.

Travaux à moins d'1 mètre : avec une pelle et une bêche

Il est interdit de travailler mécaniquement à moins d'un mètre d'une canalisation de transport. Dans cette zone, tout doit être creusé à l'aide d'une bêche et d'une pelle. Dans certains cas exceptionnels, il est possible de déroger à cette règle si toutes les conditions suivantes sont remplies :

• Vous devez avoir reçu l'autorisation écrite du transporteur;
• Un surveillant du transporteur doit être présent;
• Vous devez utiliser une machine munie d'un bac sans dents;
• Un terrassier est présent dans le puits pour guider les travaux de terrassement et sonde systématiquement le sol, à l'aide d'une bêche ou d'une pelle, avant qu'une couche supplémentaire ne soit déblayée;
• La terre autour de la canalisation est déblayée à l'aide d'une bêche ou d'une pelle.